Maurice Battin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Maurice Battin
conseiller régional de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Objet:
Titulaires
Remplace:
M. François Bonneau
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
MENJ1600281A
(source BOEN)
nomination
22 Avril 2016
22/04/2016
De:
Battin (Maurice, Pierre, Claude)
chef de cabinet d'un sénateur maire ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
32
"
nomme_par
=
"
Ministère du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000022209538
(source JORF)
nomination
15 Mai 2010
15/05/2010